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Description des services fournis

Le site la-petite-mandragore.fr a pour objet le vente au détail de produits ésotériques en ligne. La Petite Mandragore s’efforce de fournir sur le site la-petite-mandragore.fr des informations aussi précises que possible.

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Liens hypertextes

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site la-petite-mandragore.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Roanne.

Les principales lois concernées :

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Données à caractère personnel : toute information relative à une personne identifiée ou qui peut être identifiée directement ou indirectement par référence à un identifiant tel que le nom, un numéro d’identification, une donnée de localisation, un identifiant en ligne.

Terminal : équipement matériel tel qu’un ordinateur, une tablette, un smartphone et plus généralement tout moyen de communication sur lequel un client ou un prospect possède un navigateur lui permettant de consulter un site Internet.